Bruylant - Tous les articles

• Stephane de La Rosa

• fr
• livre numérique
• 9782802769330
• 08 février 2021
• EPUB2

Le cadre juridique européen est central pour connaître, comprendre et appliquer les règles qui régissent...

• Alexandre Quiquerez
• Julien Denormandie

• fr
• livre numérique
• 9782802771975
• 22 avril 2022
• EPUB3

Notion fuyante et difficile à appréhender pour le juriste, la gastronomie désigne, au sens étymologique,...

• Virginie Bensoussan-Brulé
• Nadine Chaussier

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• 9782802767015
• 11 juin 2020
• Adobe ePub

Le règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD), entré en application...

• Abdou Diouf
• Christine Desouches

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• 9782802743835
• 08 novembre 2013

Faisant suite au volume I « Médiation et Facilitation dans l’espace francophone » et au volume II « Démocratie...

• Bruylant

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• livre numérique
• 9782802744757
• 10 juin 2014

Fruit de la féconde collaboration unissant les processualistes de l’Université catholique de Louvain,...

• Cyril-Igor Grigorieff
• Vincent Correia

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• 9782802759751
• 27 septembre 2017

Le droit du financement des aéronefs trouve sa source dans la libéralisation du transport aérien opérée...

• Patrick Thieffry

• en
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• 9782802769859
• 06 mai 2021
• EPUB3

This Handbook of European Environment and Climate Law is the 2nd edition of the work previously titled...

• Sophie Robin-Olivier

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• 9782802757139
• 07 décembre 2016

Le droit du travail de l’Union européenne s’est développé dans un domaine déjà largement occupé par les...

• David Renders
• Benoit Gors

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• 9782802747772
• 05 juin 2014

L’administration est instituée pour les besoins de l’action publique. En vue d’assurer la réalisation...

• Bruylant

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• 9782802761525
• 20 février 2018

Les Annales du droit luxembourgeois publient des contributions des plus éminents juristes luxembourgeois...

• Michaël Karpenschif
• Koen Lenaerts

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• 9782802770947
• 14 octobre 2021
• EPUB2

Le droit des aides d’État a longtemps été le « parent pauvre » du droit de la concurrence qui s’est surtout...

• Jean-Claude Mignon

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• livre numérique
• 9782802742531
• 22 mai 2013

Suite aux trois précédents portant sur le sujet des minorités culturelles historiques dans les pays latins...

• Norman Neyrinck

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• livre numérique
• 9782802770077
• 10 mai 2021
• EPUB3

Le Manuel de droit belge de la concurrence présente le droit belge des pratiques restrictives de concurrence...

• Jean-François Tossens

• nl
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• 9782802754176
• 01 septembre 2016
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Discover the table of contents of b-Arbitra 2015/2: Articles and Case Law / Découvrez le sommaire: doctrine...

• Stéphane Doumbé-Billé

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• 9782802739074
• 30 janvier 2013
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La régionalisation du droit international public a de nombreuses facettes. L’ouvrage traite à la fois...

• Bruylant

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• 9782802748335
• 12 novembre 2014
• Adobe ePub

Jusqu’en 2010, le contrôle de constitutionnalité de la loi en France était exclusivement a priori et...

• Margot Sève
• Jean-Pierre Jouyet

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• 9782802744382
• 23 octobre 2013
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Un ouvrage richement documenté qui revient sur les manquements réglementaires d'avant-crise et l'urgence...

• Bruylant

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• 9782802743750
• 09 octobre 2013

Les premières lois sociales apparaissent en Europe au 19e siècle à la suite de la révolution industrielle....

• Constance Chevallier-Govers
• Anne Weyembergh

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• 9782802769699
• 11 mars 2021
• EPUB3

Le Parquet européen devrait être opérationnel d’ici le 1er mars 2021. Chargé des investigations et des...

• Marc Wagemans †

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• 9782802746010
• 06 février 2014

Ce traité analyse de manière exhaustive les règles relatives à la concession de vente, mode de distribution...

• Anna Maria Smolinska
• Maria Boutros

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• 9782802750659
• 31 mars 2015
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Le présent ouvrage aborde l’ensemble des aspects du droit international des relations diplomatiques et...

• Laetitia Guilloud–Colliat

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• 9782802746188
• 13 mars 2014

L'objectif central de l'ouvrage est de mettre en évidence les instruments juridiques dont dispose l'Union...

• Geneviève Augendre

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• 9782802754343
• 20 janvier 2016

Le décret du 13 janvier 2011, modifiant le droit de l’arbitrage interne et international, a conféré aux...

• Benjamin Lehaire

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• livre numérique
• 9782802772682
• 03 novembre 2022
• EPUB2

Le droit est-il incapable d’encadrer l’innovation technologique ? L’idée est véhiculée ici et là comme...