Dalloz - Tous les articles

• Alexis Becquart
• Xavier Delsol

• fr
• livre numérique
• 9782247237500
• 01 août 2024
• EPUB3

Ce guide fiscal, pratique et facile d'utilisation, reprend l'ensemble des règles spécifiques aux OSBL,...

• Nathalie Bernard-Maugiron
• Jean-Philippe Bras

• fr
• livre numérique
• 9782247138715
• 04 février 2015
• 256 pages

L'ouvrage présente dans sa première partie les variations des usages juridiques de la notion de charia...

Disponible en plusieurs variantes :

Broché

11,78

• Christine Ockrent
• Bruno Perreau

• fr
• livre numérique
• 9782247139125
• 08 avril 2014
• 224 pages

Le but de cet ouvrage est d'éclairer, grâce à Bruno Perreau, un système politique remarquablement stable...

• Wanda Mastor

• fr
• livre numérique
• 9782247209927
• 20 octobre 2021
• EPUB3

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen Le commentaire de l'un des textes les plus connus...

• Jacques Buisson
• Alexandra Capogna

• fr
• livre numérique
• 9782247225897
• 26 septembre 2024
• EPUB3

Cet ouvrage synthétique a pour objet de décrire les pouvoirs et les devoirs du policier ou du gendarme,...

• Jean Paul Jacque

• fr
• livre numérique
• 9782247229604
• 12 octobre 2023
• EPUB3

Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne. L'ensemble des dispositions...

• Caroline Fourest
• Fiammetta Venner

• fr
• livre numérique
• 9782247139057
• 08 avril 2014
• 224 pages

Ce petit ouvrage propose un tour d'horizon, non exhaustif, des différents interdits prononcés au nom...

• Francois-Xavier Licari

• fr
• livre numérique
• 9782247155859
• 16 décembre 2015

Le présent ouvrage est un essai sur l'ensemble du droit talmudique. Nouveauté dans la collection "Connaissance...

• Jean Larguier
• Philippe Conte

• fr
• livre numérique
• 9782247236268
• 05 décembre 2024
• EPUB3

Le droit pénal spécial étudie les infractions envisagées une à une, dans leurs éléments, et précise les...

• Jean-Pierre Vesperini

• fr
• livre numérique
• 9782247139286
• 08 avril 2014
• 240 pages
• Adobe ePub

L'auteur est l'un des seuls économistes français qui, dès que le projet de l'euro a été lancé, s'y soit...

• Dalloz

• fr
• Broché
• 9782011922328
• 01 janvier 2017
• 730 pages

Code D'Instruction Criminelle Et Code Penal Annotes D'Apres La Doctrine Et La Jurisprudence 12e Ed is...

• Jean-Pierre Le Gall
• Caroline Ruellan

• fr
• livre numérique
• 9782247176557
• 01 janvier 2018

Ce Mémento se veut une introduction à la fois concise et précise aux aspects essentiels du droit commercial....

• Laurent Coutron

• fr
• livre numérique
• 9782247215638
• 29 septembre 2021
• EPUB3

Un ouvrage qui couvre l'ensemble des programmes de droit institutionnel et de droit du contentieux de...

• Michel Verpeaux

• fr
• livre numérique
• 9782247235285
• 20 juin 2024
• EPUB3

Faire comprendre, du point de vue juridique, l'importance et la place des collectivités territoriales...

• Gael Chantepie
• Mathias Latina

• fr
• livre numérique
• 9782247234837
• 02 mai 2024
• EPUB3

La réforme du droit des obligations effectuée par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et la loi...

• Laure Marino

• fr
• livre numérique
• 9782247165575
• 18 mars 2020

Ce mémento donne une vision synthétique du droit de la propriété industrielle, souvent jugé complexe....

• Daniel Mainguy
• Marie-Anne Frison-Roche

• fr
• livre numérique
• 9782247222292
• 08 décembre 2022
• EPUB3

Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels...

• Philippe Conte
• Jean Larguier

• fr
• livre numérique
• 9782247220595
• 06 octobre 2022
• EPUB3

Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine....

• Dalloz

• fr
• Broché
• 9782329086019
• 01 septembre 2018
• 80 pages

• Collectif
• Michel Borgetto

• fr
• livre numérique
• 9782247241996
• 03 avril 2025
• EPUB3

Les + de l'édition 2025 : - A jour des lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour...

• Aurélien Baudu
• Pierre de Montalivet

• fr
• livre numérique
• 9782247243167
• 12 juin 2025
• EPUB3

Le tout-en-un du contentieux constitutionnel, plus de 10 ans après la mise en place de la QPC. Le développement...

• Michel Veron
• Guillaume Beaussonie

• fr
• livre numérique
• 9782247225026
• 08 décembre 2022
• EPUB3

Le droit pénal des affaires ne représente plus seulement un droit pénal – très – spécial dont il apparaît...

• Christine Darnault

• fr
• livre numérique
• 9782247236473
• 26 septembre 2024
• EPUB3

Après des années de silence en France, autour d'un phénomène pourtant déjà connu et identifié en Europe,...

• Pascal Durand
• Abrial Gilbert-d'Halluin

• fr
• livre numérique
• 9782247242344
• 12 décembre 2024
• EPUB3

Cet ouvrage présente la directive européenne 2022/2464 concernant la publication d'informations en matière...