La machine judiciaire

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Analyse économique et comparative du fonctionnement du système judiciaire

Ce travail est une analyse comparative des principaux choix réglementaires qui déterminent la manière dont les systèmes judiciaires marchent du point de vue d’analyse économique de droit. Le but de ce travail est d’attirer l’attention sur les principaux moyens d’améliorer le fonctionnement du système judiciaire. Cette analyse se concentre sur trois systèmes judiciaires : celui des systèmes français, américain (États-Unis) et anglais.
En France, le problème est que les juges sont censés n’être que le porte-parole de la loi et que les problèmes fonctionnels du pouvoir judiciaire sont négligés par les universitaires et les dirigeants. Ce travail remet en question cet état de choses.
Le système judiciaire ressemble à une machine à plusieurs leviers. Chaque levier peut être déplacé dans différentes positions. Ces dernières correspondent aux règles juridiques qui régissent le fonctionnement du système judiciaire qui existent actuellement ou étaient en vigueur auparavant. Ces règles s’inscrivent dans un spectre de possibilités qui peut aller d’un extrême à l’autre. Ce travail identifiera et examinera plusieurs de ces déterminants clés et tirera des conclusions générales sur les opportunités d’amélioration du fonctionnement du système judiciaire, en particulier en France.